ESPACE ADHÉRENT
Login Mot de passe
Pas encore abonné ? Oublié vos codes d'accès
RESEAU POLITIQUE CLUB CONTACT
FILIERES DEFINITIONS ASSOCIATION METHODOLOGIE OUTILS SANTE / SECURITE
Reach
Produits et déchets CMR
Réglementation
Liste des substances CMR
ADRESSES ACTUALITES
  

Produits et déchets CMR

Rubrique réalisée avec la participation de SGS, www.multilab.fr.sgs.com.

Nouveau service d’Evaluation des expositions pour la gestion du risque chimique et le contrôle des substances dangereuses ou préoccupantes (CMR…)

La connaissance exacte de la composition des produits, la maîtrise des risques lors de leur utilisation, l’impact qu’ils peuvent engendrer sur l’homme et sur son environnement sont des enjeux d’actualité en cohérence avec les préoccupations sécurité des consommateurs et les nouvelles exigences réglementaires.

Pour accompagner ses clients dans leurs démarches d’évaluation et de traçabilité des expositions, des travailleurs aux consommateurs, SGS a développé un programme complet intégrant :
  • L’élaboration de plans de contrôle pertinents (inventaire des produits, identification des molécules à analyser, mise en place d’une stratégie de prélèvement et d’analyse adaptée...)
  • Recherche et Identification des composés toxiques constitutifs et/ou émis lors de l’utilisation (dont les composés CMR).
  • Analyse des vecteurs de diffusion (eau, air…) pour l’évaluation de l’exposition
  • Hiérarchisation des risques et détermination des critères d’acceptabilité
  • Evaluation de l’impact sanitaire sur les utilisateurs et de l’exposition des travailleurs aux agents chimiques.
  • Caractérisation des déchets
Cette offre complète est rendue possible grâce aux :
  • Développements techniques liés aux analyses par GC/MS/MS et HPLC/MS/MS permettant une optimisation des mesures de dose d’exposition
  • Connaissances produits de nos spécialistes
  • Reconnaissances et accréditations dont SGS Multilab disposent : Accréditations Cofrac, Reconnaissance BPL, Agrément Ministère de l’Environnement et de la Santé…

LES CMR, Qui sont ils ?

CMR : Composé Mutagène et Reprotoxique

Les substances dites cancérigènes, mutagènes et/ou toxique à la reproduction sont classées dans l’annexe 1 et figurent dans l’arrêté du 20 avril 1994.

Que dit la législation ? 

L’utilisation des substances CMR est réglementée dans les entreprises et, certaines doivent respecter des valeurs d’exposition professionnelle contraignantes. Le classement de ces substances est fonction de leur capacité cancérigène.
A ce jour, un seul agent cancérigène est complètement interdit en France : l’Amiante. Pour autant, bien d’autres substances contiennent des agents cancérigènes et font l’objet de restrictions.

C’est l’article L 230-2 du code du travail qui statue sur la prévention des risques en milieu professionnel et ce quelle que soit la substance utilisée.

Le contrôle des CMR, Pourquoi ?

Un vrai problème de santé public - Jusqu’a 8.5% des cancers seraient imputés à l’activité professionnelle ! (Source INRS)

Les chiffres ne cessent de gonfler et les dernières statistiques ne sont pas plus rassurantes.

En 2000, 280 000 nouveaux cas de cancer recensés et 150 000 décès seraient dus à une exposition à ces agents chimiques cancérogènes.

Une démarche de prévention :
La prévention des cancers professionnels est, au même titre que celle des autres maladies professionnelles une vraie préoccupation. C’est pourquoi, il convient d’établir des mesures quantitatives qui permettront de comparer les résultats avec des valeurs de références: VLE (Valeur Limite d’Exposition), VME (Valeur Moyenne d’Exposition).

Cette démarche doit impliquer le médecin du travail, les chargés de sécurité et ou les représentants du CHST.

Les CMR, où les trouve-t-on?

Des branches d’activité plus concernées que d’autres :
  • L’Edition, l’Imprimerie et la Reproduction
  • Fabrication ou utilisation de peinture et de vernis
  • L’industrie chimique et pharmaceutique
  • Industrie du cuir, du caoutchouc et plastique
  • La métallurgie, Industrie du verre et des métaux

Des substances plus impliquées que d’autres :

De nombreuses vapeurs organiques sont pointées du doigt : Les BTEX dont le Benzène, les Ethers de Glycol, le Chlorure de Vinyle, les HAP, les solvants chlorés…
Mais aussi les particules en suspension dans l’air du lieu de travail : des Métaux lourds (Pb, Cd, Cr6+, As, Ni…), des poussière de bois…

Comment les repérer :
Par la consultation des fiches toxicologiques des produits utilisés
Par leur numéro CAS—Chemical Abstracts Service (propre à chaque molécule)
Par la signalétique (T+ Tres Toxique, T : Toxique, Xn : Nocif, Xi : Irritant)

Les CMR, Un prélèvement simple

Pour les vapeurs organiques : un échantillonnage passif. Simple, il ne nécessite aucune logistique importante.
Accrocher votre badge à hauteur des voies respiratoires pendant une durée représentative selon que l’on mesure une VLE ou une VME.

Envoi des badges au laboratoire en précisant :
  • Le composé à quantifier
  • Le temps d’exposition

SGS Multilab : une offre complète

En nous confiant vos analyses de CMR vous bénéficierez
  • D’un conseil technique individualisé par un interlocuteur unique spécialisé dans la problématique des CMR : nous vous accompagnerons dans votre démarche de prévention des risques de maladies professionnelles et serons capables d’échanger directement avec votre médecin du travail ou votre responsable sécurité.
  • D’un envoi des badges de prélèvements par le laboratoire
  • De résultats fiables et de délais courts fourni par un laboratoire reconnu et accrédité COFRAC : Chez SGS Multilab, les analyses de CMR sur badges passifs sont réalisées sous accréditation selon la norme NF X 43-280 et le rendu de résultat est assuré sous 10 jours ouvrés avec possibilité de traiter des urgences en 48H.