Les principes sont les suivants
Interdiction d'abandonner des piles et accumulateurs usagés
Obligation de traitement des déchets de piles et accumulateurs dans des installations soumises à autorisation relatives au titre de la réglementation des installations classées.

Les procédés sont de traitement de piles et accumulateurs usagés de deux types

A froid il s'agit de la filière hydro métallurgique. Il permet de récupérer par traitement chimique les métaux

A chaud il s'agit des filières pyro métallurgique et de la filière thermique notamment la pyrolise
Ces procédés permettent la récupération des métaux après incinération.