Art R 541 -127 les piles, et assemblage en batteries mis sur le marché sont marquées du symbole poubelle barrée d'une croix celui-ci indique que les piles et accumulateurs et assemblages en batteries usagées font l'objet d'une collecte sélective .
Les piles , accumulateurs et piles bouton mis sur le marché et contenant plus de à,0005 % de mercure plus de 0,002 % de cadmium ou plus de 0,004 % de plomb sont marquées d'un symbole chimique Hg, Cd ou Pb.
La capacité des piles et accumulateurs portables et automobiles mis sur le marché est indiqué selon les modalités fixées par un arrêté conjoint des ministres de l'écologie et de l'industrie et de la consommation.
