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Concepts et Définitions
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Autres organismes
A.C.F.C.I.L' Assemblée des Chambres Françaises de Commerce et d'Industrie, représente les 161 Chambres locales et 21 Chambres Régionales de Commerce et d'Industrie. Etablissement public, elle assure au plan national et européen, la représentation des intérêts généraux des entreprises françaises industrielles, commerciales et de services.Le C F D E (Centre de Formation et de Documentation sur l'Environnement), service de l'ACFCI, assure, depuis 30 ans, la formation conjointe des cadres des entreprises et de l'Administration, ainsi qu'une mission d'expertise juridique auprès des acteurs de l'environnement. ADAMASAu sein du Cabinet ADAMAS, qui dispose d'un siège à Lyon et d'un bureau à Paris, les questions de droit de l'environnement industriel constituent une spécialité en plein développement, sous la responsabilité d'un associé Yvan RAZAFINDRATANDRA. Le droit des installations classées et le droit des déchets sont deux domaines de prédilection. La clientèle développée est majoritairement composée d'entreprises industrielles, notamment dans les domaines de la connectique, de l'armement, du traitement des déchets, du recyclage des métaux. Elle comprend également d'importants groupements de collectivités locales ou des sociétés d'aménagement dans plusieurs départements.Adamas Paris 5, rue de Castiglione 75001 PARIS France Tél. (33) 01 53 45 92 22 Fax (33) 01 53 45 92 20 paris@adamas-lawfirm.com A.F.A.Q (Association Française de l'Assurance Qualité )116 rue Aristide BriandBP 40 92224 BAGNEUX Tél. : 01 46 11 37 37 Fax : 01 46 11 37 77 info@afaq.org Quatre activités complémentaires couvrant l'ensemble des besoins : La certification et l'évaluation des systèmes de management La certification des services La certification de produits et de processus La certification de personnes B.V.Q.I (Bureau VERITAS Quality International)Le Guillaumet60 avenue du Général de Gaulle PUTEAUX 92046 PARIS le DEFENSE Tél. : 01 41 97 00 60 Fax : 01 41 97 00 65 Le Bureau VERITAS a été crée en 1828 . LE BUREAU VERITAS QUALITY INTERNATIONAL est spécialisé au niveau international dans le domaine de la vérification et de l'attribution d'un système d'assurance Qualité avec une extension sur la sécurité et l'environnement. C.C.I.P.CCI de ParisService infroreg environnement 27 avenue de Friedland 75008 Paris www.environnement.ccip.fr environnement@ccip.fr Acteur économique essentiel de la Région-Capitale, la CCIP mène ses actions au travers de ses quatre grandes missions : représenter, accompagner, former et développer l'attractivité du territoire. La CCIP représente plus de 310.000 entreprises qui totalisent 20% du PIB français. Interlocuteur privilégié des institutions au niveau régional, national et européen, elle propose régulièrement des mesures et des aménagements dans tous les domaines concernant la vie de l'entreprise. Ces recommandations font l'objet de rapports diffusés auprès des pouvoirs publics. Juridique, social, fiscal ... Chaque année, les élus de la CCIP présentent une trentaine de prises de position et de rapports sur des sujets stratégiques pour les entreprises. Le service inforeg environnement de la CCIP présente l'information juridique et pratique sur la gestion de l'environnement dans l'entreprise par thème : déchets, air, eau, énergie, ICPE & sites et sols, bruit, management, santé & sécurité. C.E.T.I.M (Centre Technique des Industries Mécaniques)52 avenue Felix Louat BP 6760304 SENLIS Cedex Tél. : 03 44 67 30 00 Fax : 03 44 67 34 00 www.cetim.fr Le centre technique des industries mécaniques a pour but de contribuer au développement de la recherche et à l'amélioration de la productivité et à la garantie de la qualité dans l'industrie. Objectifs :
- Réaliser des travaux de recherche et développement et de normalisation pour répondre à ses besoins d'intérêt collectif. - Satisfaire les demandes individuelles pour les produits et les services adaptés à ces besoins. - Collaborer au rayonnement de la défense de ses intérêts de la mécanique française. CEDRERue Alain ColasBP 20413 29604 BREST Cedex Tél. : 02 98 33 10 10 Fax : 02 98 44 91 38 Email : cedre@ifremer.fr Le centre de documentation, de recherche, d'expérimentation sur les pollutions accidentelles et des eaux a été crée en 1978. Il est responsable au niveau national de la documentation de la recherche et des expérimentations concernant les produits polluants, leurs effets et les méthodes et moyens spécialisés utilisés pour les combattre dans le cadre de mission de service public. C.I.T.E.P.A (Centre Interprofessionnel Technique d'Etudes de la Pollution Atmosphérique)10 rue du Faubourg Poissonnière75010 PARIS Tél. : 01 44 83 68 83 Fax :01 40 22 04 83 Email : citepa@compuserve.com Crée en 1961 ce centre technique a un statut d'association. Le CITEPA constitue un réseau interprofessionnel ou circule une information pertinente et d'actualité sur les évolutions réglementaires et technologiques en matière de pollution atmosphérique. C.N.A.M.L'initiative de l'association PRORECYCLAGE en vue de la constitution d'un portail Internet pour diffuser auprès des professionnels des solutions concrètes de récupération et de traitement des déchets est soutenue par le CNAM.En effet, le CNAM (Conservatoire National des Arts et Métiers) dispose, avec ses laboratoires, d'un potentiel d'expertises qui peut être mis au service des collectivités locales et des entreprises confrontées à une complexité croissante du traitement des déchets et de la réglementation qui en découle. Le CNAM pourra aussi apporter son aide dans la conception multimédia de ce portail afin d'en faire un bon vecteur de communication pour des décideurs publics et privés. CNPP (Centre national de prévention et de protection)5 rue Daunou75002 PARIS Tél. : 01 44 50 57 60 Fax : 01 44 50 57 99 Expert en prévention et en maîtrise des risques. Il développe, diffuse et évalue les connaissances et le savoir-faire en sécurité des personnes du patrimoine matériel et immatériel, de l'environnement dans toutes les activités et tous les milieux. Ceci concerne : La gestion des risques La qualité et la sécurité générale L'incendie L'environnement et les risques technologiques La malveillance La sécurité et la santé au travail Les activités Etudes et recherches Evaluation technique et essais La certification La formation L'audit et le conseil L'information La gestion du pôle européen de la sécurité ECOPASS139 /141 Avenue du Général de Gaulle92220 NEUILLY sur Seine Tél. : 01 41 43 61 60 Fax : 01 41 43 69 38 info@ecopass.fr Ecopass a pour mission de s'assurer de la conformité des systèmes de management du règlement européen. Système de management de l'environnement et d'audit (S.M.E.A) et système de management environnemental. Ecopass s'adresse à tout type d'entités industrielles, de service, collectivités locales. Ecopass est conforme à l'ensemble des normes relatives aux critères d'accréditation d'un organisme et possède de plus ses propres critères de qualité et de professionnalisme. F.C.D.Créée le 1er juin 1995, la Fédération du Commerce et de la Distribution (FCD) est une organisation professionnelle représentant les entreprises du commerce et de la distribution de gros et de détail, à prédominance alimentaire et dont elle défend les intérêts.Elle regroupe plusieurs syndicats professionnels du secteur de la grande consommation :
HUGLO LEPAGELa SCP HUGLO LEPAGE & ASSOCIES CONSEIL (6 associés, 40 collaborateurs juristes et avocats) développe une activité de conseil et de contentieux dans le domaine de l'environnement national, communautaire et international. Titulaires de la spécialité de droit de l'environnement, Christian HUGLO et Corinne LEPAGE développent également une abondante activité d'auteurs (codirection du jurisclasseur Environnement ; les audits d'environnement - Dunod 1992 ; L'environnement une chance pour l'entreprise le Moniteur 1999 ; le code de l'Environnement Litec " à paraître ") et d'enseignants ; conseillent de très nombreuses entreprises et collectivités locales. Le cabinet s'est notamment spécialisé dans les questions des installations classées, des sols pollués et des déchets.I.F.E.N (Institut Français de l'Environnement)61 boulevard Alexandre Martin45058 ORLEANS Cedex 01 Tél. : 02 38 79 78 78 Fax : 02 38 79 78 70 A été crée en 1991 :
I.F.P (Institut Français du Pétrole)L'institut français du pétrole est un centre indépendant de l'information dans les domaines du pétrole ,du gaz naturel et la chaîne des hydrocarbures.La vocation de l'I.F.P est d'innover et de développer les technologies hydrocarbures qui permettent à la collectivité et à l'industrie une croissance durable et respectueuse de l'environnement. L'I.F.P a une politique de coopération active avec les PME/PMI dans le domaine de l'innovation. Celles-ci bénéficient de ses compétences et de son savoir-faire. I.N.R.S (Institut National de la Recherche et de la Sécurité pour la prévention des accidents de travail et des maladies professionnelles)30 rue Olivier Noyer75620 PARIS Cedex 14 Tel : 01 40 44 24 16 Fax : 01 40 44 24 16 http://www.inrs.fr L'I.N.R.S s'appuie sur les caisses régionales d'assurance maladie (CRAM) et les caisses régionales de Sécurité sociales (CGSS) Ses missions:
Conduire des programmes d'études et recherches pour améliorer la santé et la sécurité de l'homme au travail Sensibiliser I.N.R.S a un certain nombre d'outils d'information Accompagner Aide technique et documentation (70 offres de formation). U.T.A.CAutodrome de Linas MonthleryBP 212 91311 MONTLHERY Tél. : 01 69 80 17 00 Fax : 01 69 80 17 17 Expert auprès des instances européennes et internationales, l'U.T.A.C participe à l'élaboration des réglementations applicables aux véhicules et aux équipements dans le domaine de la sécurité active et passive et de l'environnement. L'U.T.A.C assure également des essais d'homologation et participe à la définition de normes industrielles. De plus, l'U.T.A.C figure parmi les 31 organismes de certification reconnus dans le monde par l'A.T.F. SGS191, avenue Aristide Briand 94237 Cachan cedex Tél. : 01 41 24 83 02 Fax : 01 41 24 84 52 site : www.fr.sgs.com Avec 37000 collaborateurs, répartis dans 140 pays, SGS est leader mondial en matière de vérification, de contrôles, d'analyses et de certifications. En France, la filiale de certification couvre trois gammes de prestations : certification de systèmes de management (ISO 14001/ OHSAS 18001, ...), de services et de produits alimentaires. Ses 25 laboratoires répartis dans l'hexagone analysent tous les produits, de la matière première au produit fini ou usagé en passant par le contrôle de l'environnement. |