 |
 |
 |
 |
 |
Les différents éditos publiés sur le site :
8/2010 - Innover ensemble pour réduire les « Impacts Environnementaux Véhicules »
Par Monsieur Claude WOZNIAK
Pilote du Domaine d’activité stratégique ‘impacts environnementaux véhicules‘ du pôle de compétitivité MOVEO.
Prendre en compte le cycle de vie complet des produits et les impacts globaux des activités liées à la mobilité (R&D, production, transport, commerce et services, usage, fin de vie…) devient une pratique répandue. L’industrie de l’automobile et des transports a depuis plusieurs années mis en place des équipes et des plans d’actions pour réduire l’empreinte environnementale de ses activités.
7/2010 - Le processus de gestion des Dasri
Par Monsieur Jean Claude VICTOR consultant E mail : victor.jean-claude@wanadoo.fr
Tout déchet assimilé aux déchets ménagers devient déchet à risques quand il est en contact avec un déchet à risques, soit directement, soit parce que le déchet n’est pas dans un emballage bactériologiquement étanche.
5/2010 - Défense et recyclage : lucidité et niches ?
Par Brigitte Bonnemann, 3 Bconseils fondatrice et déléguée générale du cycle de conférences Défense et environnement par Xavier Lebacq,consultant
Le recyclage des produits issus du démantèlement des installations et matériels ainsi que le traitement des déchets résiduels sont des secteurs industriels en pleine croissance à l’échelle mondiale. Ils s’inscrivent directement dans le développement durable de nos sociétés.
4/2010 - Du règlement REACH à la Directive cadre déchet Y a-t-il un problème de calendrier ? Ces deux textes sont ils compatibles ?
Par Patrick Levy (cabinet Patrick Levy consulting) et Yvon Martinet Cabinet Savin Martinet associés, membres d'HSE Signature
Comment se situe le règlement Reach par rapport à la directive cadre déchet produit ? Comment mettre en œuvre la Directive Cadre déchet produit ?
2/2010 - L'application Nova : Gérer vos déchets comme un centre de profit
Par Monsieur Dan Dassier Société Trinov E-mail : dan.dassier@trinov.com
L’application Nova a principalement été conçue pour des entreprises qui souhaitent rapidement, avec ou sans intervention d’un bureau d’étude réaliser un diagnostic déchets
1/2010 - La directive cadre dechets du 19 novembre 2008 et ses impacts sur le recyclage et la valorisation
Par Patricia Savin, avocate associée, docteur en droit de l'environnement, cabinet Savin Martinet associés, www.smaparis.com
Dans le but de servir l’objectif de faire de l’Union Européenne une «société du recyclage» visant à éviter la production de déchets et à les utiliser comme ressources, la Directive cadre déchet 2008/98/CE
12/2009 - Le groupe EXIDE TECHNOLOGIES précurseur et acteur dynamique du recyclage des batteries
Par Pierre Orozco, Quality & Bat’Clean Manager
Le Groupe Exide Technologies n’a pas attendu le Grenelle de l’Environnement pour appliquer une politique citoyenne. En effet, dans les années 90, le Groupe lançait Bat’Clean : le 1er programme de récupération de batteries et anticipait ainsi les futurs règlements.
10/2009 - Logigramme de la démarche de mise en oeuvre du développement durable.
Par Jean Claude Victor, Consultant
Dans le cadre du développement durable il est important de connaitre l'importance de la gestion des déchets. Veuillez trouver ci dessous le logigramme et le processus de prise en compte des déchets dans le cadre du développement durable.
8/2009 - Du Recyclage à l’Ecoconception…
Par Jean-Baptiste Molet, Consultant Développement Durable SGS CTS
SGS est au plus près des produits de consommation. Participer à imaginer la consommation durable est pour nous un enjeu de premier plan. Nous avons donc développé des services spécifiques sur l’écoconception, pour aider nos clients à adapter leurs emballage, améliorer leur recyclage, et utiliser de nouveaux indicateurs environnementaux.
6/2009 - Projets de refonte des Directives ROHS et DEEE
Par Françoise LABROUSSE Avocat associée Cabinet Jones Day
- Clarification du champ d'application des EEE
- Clarification des définitions du rôle et des obligations des différents acteurs
- Fixation de valeurs de concentration
- Nouvelles obligations particulières créées à la charge du Producteur
- Harmonisation des obligations d'enregistrement
- Exigences minimales d'inspection
5/2009 - Le point sur Reach
Par Céline Goulois
Jérôme Vandenbroucke, experts REACH SGS CTS
Entré en vigueur le 1er juin 2007, REACH (Registration, Evaluation, Authorisation and Restriction of Chemicals) désigne le règlement concernant l'enregistrement, l'évaluation et l'autorisation des substances chimiques, ainsi que les restrictions applicables à ces substances.
4/2009 - Quelles solutions envisager en termes de gestion des DEEE professionnels ?
Par Cristopher HOWARD
Directeur général adjoint de la société GEODIS VALENDA
Concernant les déchets « historiques » l’utilisateur de l’équipement (dernier détenteur) est responsable de son enlèvement et de son traitement .Chaque entreprise a donc l’obligation de gérer elle-même ses DEEE historiques en faisant appel à un prestataire compétent pour en réaliser son élimination.
3/2009 - Nouvelles obligations réglementaires concernant la manipulation des fluides frigorigènes
Par Catherine DUBOS
Responsable communication SGS/ICS
Un fluide frigorigène (ou réfrigérant) est un composé chimique facilement liquéfiable que l’on emploie pour produire du froid. Il s’agit d’un fluide pur ou d’un mélange de fluides purs présents en phase liquide, gazeuse ou les deux à la fois en fonction de la température et de la pression de celui-ci.
1/2009 - Le recyclage automobile : quels sont les enjeux pour RENAULT
Par Jean-Philippe Hermine (Direction Plan Environnement DGAPPP)
La responsabilité élargie du producteur jusqu’à la fin de vie des produits, s’applique à l’industrie automobile depuis plusieurs années. La Directive Européenne 2000/053 impose que l’ensemble des acteurs de la filière s’organise pour atteindre un taux de valorisation en masse des véhicules de 85 % depuis 2006.
11/2008 - Impact de la réglementation REACH sur les activités de recyclage
Un exemple concret : le recyclage des batteries
Par Dr. Ir. Alain VASSART Past president and chairman of technical commission of EBRA
Les activités de recyclage suite à la hausse des matières premières et l’appui de la réglementation se sont développées avec des normes de qualité demandées par les utilisateurs.
10/2008 - Comment choisir un type de formation adaptée concernant la gestion des déchets dans le cadre du développement durable ?
Par Monsieur Julien VICTOR gérant de la société Angastha
E mail : info@angatsha.com
Au niveau de la formation il est important de bien définir son besoin de compétences. Ceci va générer un choix de formation adapté aux techniques disponibles
9/2008 - Le Grenelle de l'environnement et la politique déchets - Vers une augmentation sensible d'une taxe sur les déchets
Par Gérard IDE Responsable du développement de PRORECYCLAGE
E mail : gerard.ide@prorecyclage.com
Les contributions du Grenelle de l'environnement entrent dans une phase opérationnelle. Les derniers arbitrages vont être pris dans les prochains jours. Il était important de faire le point sur la politique déchets qui a été envisagée.
5/2008 - DEEE professionnels : le secteur dentaire lance sa filière de collecte et de recyclage
Par Par Ulrich Schmidt, Président du Comident
Jusqu’à ce jour, en dehors des amalgames dentaires qui en raison de la présence de mercure devaient faire l’objet d’une collecte et d’une élimination dans le cadre d’une filière spécifique, il n’existait pas d’organisation pour le traitement des équipements électriques et électroniques du secteur dentaire.
4/2008 - Prévention de la production des déchets : acteurs publics, consommateurs et entreprises, tous impliqués
Par Par Chloé Mingant – Responsable des relations avec les collectivités – EcoGeste
mingant@ecogeste.info
L'ensemble des mesures et actions destinées à prévenir la production des déchets est donc effectué en amont : au niveau de la conception, de la production, de la distribution et de la consommation d'un bien.
2/2008 - En Quoi les utilisateurs de substances chimiques sont ils concernés par le règlement européen REACH ?
Par Katrien Duquesnoy - Expert FDS /REACH - SGS
Le règlement REACH (EC N° 1907/2006) sur les substances chimiques, voté en décembre 2006 par le Parlement et Conseil européens après d'intenses négociations, est finalement entré en vigueur le 1er juin 2007. Mais qu'est-ce que REACH? Qui est concerné ? Quels sont les enjeux du règlement ? De nombreuses questions subsistent.
1/2008 - Le secteur des dechets et son rôle dans la lutte contre le changement climatique
Par le groupe de travail gaz à effet de serre FNADE (fnade@fnade.com)
Comme cela a été confirmé lors des discussions du Grenelle de l'Environnement, la problématique « Changement climatique » prend, de nos jours, de plus en plus d'importance.
11/2007 - Comment revitaliser les Zones d’activité : plate-forme du développement durable en Ile de France ?
Par Thierry Vincent - t.vincent@areneidef.org
Chargé de mission développement économique et territorial
Les zones d’activité économique (ZAE) de la Région Ile-de-France ont connu un essor considérable au cours des dernières décennies tant en surface occupée qu’en nombre d’entreprises implantées.
10/2007 - Veille et conformités réglementaires
Par Messieurs ARNOUX - p.arnoux@acfci.cci.fr
STARLANDER - je.starlander@acfci.cci.fr
L’identification des textes règlementaires applicables à l’entreprise s’inscrit pleinement dans une démarche de management environnemental. Elle en constitue souvent la première étape. Elle précède l’examen de chaque texte permettant de relever précisément les exigences pour l’entreprise
9/2007 - Les lampes aussi ont leur filière de recyclage
Par Hervé Grimaud Directeur Général de RECYLUM
Les lampes usagées représentent 80% des DEEE (Déchet d'Equipement Electrique et Electronique) en nombre d’unités, mais seulement 1 % de leur poids. "Consommables" utilisés partout et par tous, elles nécessitent des réseaux de collecte mixtes professionnels/particuliers”.
6/2007 - Des déchets d’amalgames dentaires aux déchets argentiques
Par Monsieur Laurent Cousty ingénieur
En 1992 la société Sage Export est créée à Rouen. L’activité de cette société est la vente de matériel de prévention et de sécurité dans le secteur médical. Anticipant la réglementation française sur l’obligation de récupération de l’amalgame dentaire, en 1996, cette société devient Sage DRS
5/2007 - Présentation du développement durable (Partie 2)
Par Monsieur Jean-Claude VICTOR
Les ressources de la planète n'étant pas inépuisables, la croissance démographique, a fortiori combinée plus tard avec celle de la consommation individuelle, a suscité depuis longtemps réflexions et inquiétudes. Là se trouve l'origine de l'idée de développement durable.
4/2007 - Le Transport fluvial des déchets en Ile-de-France
Par Port Autonome de Paris – Département Etudes et Prospective
Monsieur Manuel Garrido
Le Port autonome de Paris est le premier port fluvial français et le deuxième d'Europe, avec plus de 22 millions de tonnes manutentionnées en 2006 (meilleur résultat de trafic sur les 10 dernières années, +7% par rapport à 2005).
3/2007 - Présentation du développement durable
Par Monsieur Jean-Claude VICTOR
Les ressources de la planète n'étant pas inépuisables, la croissance démographique, a fortiori combinée plus tard avec celle de la consommation individuelle, a suscité depuis longtemps réflexions et inquiétudes. Là se trouve l'origine de l'idée de développement durable.
2/2007 - Valorisation des emballages bois
100 % Naturel, 100 % valorisable, 100 % renouvelable
Par Monsieur Jean Emmanuel PIETTRE
E mail : je.piettre@wanadoo.fr
Une étude a été lancée en juillet 2006 sur la valorisation des emballages bois en fin de vie (ELB) cagettes et palettes ; trois expériences ont été testées avec la grande distribution sur le territoire français Auchan dans le Nord de la France, Leclerc dans l’Est,
11/2006 - Bonnes pratiques d'élimination de DEEE chez SPIE installeur et prestataire de maintenance
Par Monsieur Olivier POULIQUEN Responsable Qualité Coordinateur Environnement
E mail : o.pouliquen@spie.com
Dans le cadre de ses systèmes de management et de ses politiques environnement, SPIE recherche des solutions optimales pour éliminer les déchets
10/2006 - Politique déchets Groupe Lvmh
Par Sylvie BENARD Directeur environnement du Groupe L.V.M.H
E mail : sbenard@lvmh.fr
Malgré la multiplicité des métiers du Groupe, la grande majorité des déchets qui sont produits sont dits « banals », ce sont principalement des papiers et cartons, des plastiques, du verre et du bois.
9/2006 - De l'intérêt d'avoir un éco organisme agrée pour les DEEE professionnels
Par Par Emmanuel Beaurepaire, Responsable Affaires Publiques et Communication de Recy'stem-Pro
E mail : contact@recystempro.com
La reprise des équipements électriques et électroniques hors d'usage est une pratique usuelle dans le domaine professionnel.
7/2006 - Filière Véhicules Hors d’Usage : du démolisseur au déconstructeur
Par Annick KADOCHE, directeur d’INDRA
De part les nouvelles réglementations le véhicule hors d’usage change de nature.
5/2006 - Cas d’abus de position dominante sur le marché libre de recyclage de canettes.
Par Jean-Mathieu Cot
Avocat à la Cour
Shearman & Sterling
L’entreprise TOMRA a été condamnée à une amende de 24 millions € pour abus de position dominante sur le marché des machines libre service de recyclage de canettes.
4/2006 - De nouvelles exigences environnementales pour l’industrie avec la mise en œuvre de la Directive EuP
Par Linda LESCUYER - Directeur général de CODDE
La production et l’utilisation d’équipements consommateurs d’énergie nécessitent principalement la consommation de ressources naturelles et d’énergie.
3/2006 - Comment mettre en place un système de veille réglementaire H.S.E
Par Jean Claude VICTOR
La mise en place du système de veille réglementaire environnement, santé et sécurité au travail est complexe.
Il s’agit de préciser la traduction de ces exigences sur les activités d’un site industriel. Dans ce cadre l’architecture de la réglementation et les textes de base spécifiques doivent être bien maîtrisés pour avoir les bons réflexes.
2/2006 - Les Meilleures Techniques Disponibles (M.T.D.) ou ‘Best Available Techniques’ (BATs)
Quelles relations avec la gestion des déchets ?
Par Hubert de Chefdebien
Les BATs ou MTD (Meilleures Techniques Disponibles) sont discutées à l'échelon européen (mais déterminées au niveau local); elles visent à rassembler pour l'industrie les approches et procédés les plus favorables au respect de l'environnement dans des conditions économiques acceptables. Comme bon nombre d'autres industries, le traitement des déchets est concerné ... Ce texte vient completer l’édito d’octobre 2004
1/2006 - Etat de la transposition des directives EEE et DEEE dans les pays de l'Union Européenne
Par Françoise LABROUSSE
Les directives européennes réglementant les équipements électriques et électroniques (EEE) et les déchets d’équipements électriques et électroniques (DEEE) devaient être transposées par les Etats Membres avant le 13 août 2004
12/2005 - L'écotoxicologie : un nouvel outil au service de l'environnement.
Par Marie José Jourdain et Sandrine Anceaume
Les objectifs de l'écotoxicologie sont de caractériser la toxicité potentielle des polluants vis-à-vis des espèces vivantes (notion de danger) et la probabilité de réalisation d'effets néfastes sur l'environnement (notion de risque).
11/2005 - Concevoir autrement
Par Hélène TEULON, Consultante formatrice en éco-conception et Paul-Hubert des MESNARDS, Associé CREARGIE
Soumis à une contrainte réglementaire de plus en plus forte, les industriels se tournent vers l’éco-conception.
10/2005 - Transposition dans le droit français de la directive Européenne sur les DEEE
Décret du 22 juillet 2005
Par Christian GEOFFRAY
Président du groupe Développement Durable des anciens de Telecom Paris - Management du Développement Durable 21
Le décret 2005-829 publié au JO n° 169 du 22 juillet 2005 donne enfin les éléments permettant de répondre aux deux questions ci-dessus. Ce décret était très attendu car le Gouvernement français s’était accordé avec les autres gouvernements de l’UE dans l’article 17 de la directive 2002/96/CE que « Les États membres mettent en vigueur les dispositions législatives, règlementaires et administratives nécessaires pour se conformer à la présente directive avant le 13 août 2004. »
7/2005 - L’emballage PSE au service du Contrat de confiance
Par Serge GALAUP, Secrétaire Général ECO PSE
A l’heure où l’attention est plutôt centrée sur les équipements électriques et électroniques eux-mêmes, nous vous convions à découvrir une filière dédiée à leurs emballages de protection en PSE. Le caractère original et à la fois exemplaire de cette initiative est complété par un dispositif apte à nourrir par ailleurs les réflexions du moment autour de notions comme « Déchets et Territoires » (cf. colloque ADEME 22-23 juin 2005), bassin de vie des déchets, déchets ménagers/déchets industriels, plateformes de traitement multidéchets…
6/2005 - Gestion des déchets phytosanitaires
Bilan et prévention des risques
Par Pierre de Lepinau et Sébastien Medeau A.D.I.V.A.L.O.R
La filière ADIVALOR est aujourd’hui l’exemple le plus avancé de démarche volontaire. Sa mise en œuvre a été décidée par les acteurs économiques du monde agricole sans obligation réglementaire spécifique.
5/2005 - Le management de projets environnementaux: l’atout de l’accompagnateur
Par Frédéric Le Prince - Accompagnateur du changement en environnement
frederic.le-prince@wanadoo.fr
Les activités nouvelles en environnement se managent de plus en plus en mode projet avec 2 étapes : la conception du projet et la mise en exploitation. Mais combien de projets, quelques soient leur taille, dérivent dans le temps, dépassent les budgets, sont sources de conflits ou sont petit à petit abandonnés ?…Comment éviter cette perte d’énergie, de motivation et d’argent ? Une solution : se faire accompagner.
4/2005 - SYSTEME DE MANAGEMENT DE LA SECURITE
Par Jean Claude Victor
Pour en savoir plus consulter le site www.jcvictor-environnement.com
Comment mettre en place un système de management de la sécurité ? Quel est le processus de certification au système du système de management de la sécurité ?
3/2005 - LE PROJET de REGLEMENT EUROPEEN REACH
Par Catherine LEQUIME Département Technique à l’Union des Industries Chimiques.
REACH est la proposition de règlement adoptée par la Commission européenne le 29 octobre 2003 instituant une nouvelle politique européenne en matière de substances chimiques.
2/2005 - Pour freiner les émissions de gaz à effet de serre : Une solution le stockage de CO2
Par Propos recueillis par Gérard IDE.
Même si plusieurs questions importantes restent en suspens, il n'y a plus véritablement aujourd'hui de débat sur l'existence d'une modification du climat due aux émissions de gaz à effet de serre, et à l'influence des émissions anthropiques sur le changement climatique.
1/2005 - Comment s’organise la Belgique en matière de traitement de Véhicules hors d’usage ?
Par Olivier FRANCOIS
Responsable environnement
Group GALLOO recycling
La Belgique a mis en place une organisation dès 1999 sous forme d’un « accord sectoriel » pour anticiper les exigences de la directive VHU, avant même que cette dernière soit officielle.
12/2004 - La politique environnementale de LEXMARK fabricant de cartouches et d’imprimantes
Par Monsieur Didier GILLION - Directeur Business Supplies Lexmark
L’objectif de Lexmark est de fournir à ses clients des solutions d’impression les mieux adaptées à leurs besoins. Nous souhaitons également qu’elles soient les meilleures pour notre environnement.
11/2004 - Etude de cas: Traitement des déchets électriques et électroniques professionnels
Par Messieurs Emmanuel BEAUREPAIRE de RECY’STEMPRO et Gérard IDE de PRORECYCLAGE
Préciser les responsabilités des différents acteurs (importateurs, fabricants, utilisateurs) de la filière des équipements électriques et électroniques professionnels dans le cadre de la mise en œuvre des dispositions des Directives européennes (2002/95/CE, 2002/96/CE, 2003/108/CE) dans le droit français (en considérant que le décret de transposition en cours de finalisation sera publié d’ici le début 2005 et entrera en application, comme stipulé dans la Directive, le 13 août 2005). Cette étude de cas ne s’adresse qu’à la partie professionnelle des équipements électriques et électroniques et de leurs déchets.
10/2004 - Les meilleures techniques disponibles (M.T.D) ou Best Available Techniques (BAT)
Par Hubert de CHEFDEBIEN hdechefdebien@cnim.com
Président du SNIDE* et Membre du groupe de travail FEAD**
Les BATs ou MTD (Meilleures Techniques Disponibles) sont déterminées à l'échelon européen ; elles visent à rassembler pour l'industrie les approches et procédés les plus favorables au respect l'environnement dans des conditions économiques acceptables. Le traitement des déchets comme bon nombre d'autres industries est concernée.
9/2004 - PROCEDE de TRI OPTIQUE des DECHETS MENAGERS
OPTIBAG un nouveau concept venu de Scandinavie
Par Monsieur BERNAD Société NEOS
tel 03 80 24 01 26
E-Mail: cbernad@neos-solutions.com
Aujourd'hui 4 Français sur 5 trient leurs déchets ménagers. En 2003, La collecte sélective a permis de recycler et valoriser 2,4 Millions de tonnes de matériaux d'emballages*. Mais à quel prix ?
Elle a générée la multiplication des bacs, des tournées de collectes et dans certains habitats collectifs il est même nécessaire d'agrandir les locaux à ordures ménagères.
7/2004 - Comment mettre en place les indicateurs environnementaux ?
Par Jean Claude VICTOR :
Tel 06 60 45 06 55
E-mail victor.jean-claude@wanadoo.fr
Les indicateurs de l’environnement mesurent ou décrivent l’état de l’environnement. Ils éclairent sur des tendances susceptibles de conduire à des dommages, ils décrivent la déviation de l’état de l’environnement par rapport à un état de référence.
6/2004 - Le rapport BLESSIG : entre dures réalités et voeux pieux...
Par Michel GENESCO
Le rapport de la mission parlementaire conduite par le député Emile BLESSIG dresse un bilan plus que mitigé de l’application de la loi de 1992 relative à la modernisation de la gestion des déchets, 12 ans après sa promulgation.
5/2004 - L’évolution du conseiller à la sécurité de transports de matières dangereuses face au nouveau agrément de transports de matières dangereuses. (A.D.R)
Par Monsieur Richard CLAPIES - richardclapies@aol.com
Depuis le 1er janvier 2001 toutes les entreprises qui chargent ou déchargent des matières dangereuses sont tenues à s’adjoindre les conseils d’un conseiller à la sécurité. (Arrêté du 17 décembre 1998).
Celui-ci travaille soit en interne pour le compte d’une seule entreprise soit en externe et peut avoir plusieurs clients.
4/2004 - Un exemple de système de management environnemental de type ISO14001: La gestion optimisée des déchets hospitaliers.
Par Monsieur Jean Claude VICTOR - victor.jean-claude@wanadoo.fr
Les établissements hospitaliers font partie des organismes qui doivent atteindre un bon niveau de performance environnementale en maîtrisant l’impact de leurs activités sur l’environnement en s’appuyant sur leur politique environnementale et sur les objectifs environnementaux.
En effet l’endroit dans lequel on guérit ne peut être celui qui génère des risques pour l’homme et des nuisances à son environnement.
3/2004 - MISE EN PLACE D'UN SYSTEME DE COLLECTE ET/OU DE TRAITEMENT DE DECHETS : ATTENTION AU DROIT DE LA CONCURRENCE
Par Jean-Mathieu Cot – jmcot@shearman.com
Françoise Labrousse – flabrousse@shearman.com
Avocats à la Cour - Shearman & Sterling LLP
Assurer soi-même la collecte, le tri et le traitement de ses emballages ou déchets est souvent très difficile, voire impossible. Le coût de la collecte et du retraitement et la complexité des procédés sont tels que les opérateurs concernés doivent se coordonner entre eux, ce qui peut les amener à former des structures communes.
2/2004 - Un exemple d’utilisation de transport combiné rail route : le transport des déchets
Par Eric AZULAY
consultant logistique et environnement e mail: eric.azulay@wanadoo.fr
Avec la signature du Traité de Maastricht, l’approche intermodale est adoptée comme l’un des principes directeurs de la politique communautaire des transports. Il s’agit de libéraliser les opérations de transport combiné, d’encourager l’apparition de nouveaux opérateurs et d’améliorer l’interconnexion des infrastructures européennes.
1/2004 - Reflexions concernant le projet de réglementation pour
la Collecte et le Recyclage des Déchets
des Equipements Electriques et Electroniques en fin de vie.
Par Patrick MARANON
Directeur ECOMICRO email : direction@ecomicro.fr
Contenu de l'édito :
- Rappel des points clefs de la directive D.E.E.E en fin de vie
- Quels acteurs pour la mise en œuvre de cette directive ?
- L’expérience : Exemple d’ECOMICRO
12/2003 - EVOLUTION DE LA LEGISLATION CONCERNANT LES USINES D’INCINERATION DES DECHETS
Par Valérie DELPIANO
Avocat à la Cour - Valerie.DELPIANO@adamas-lawfirm.com - Cabinet ADAMAS
L'incinération est un mode d'élimination des déchets. C'est aujourd'hui, en France et en Europe, le deuxième mode de traitement des déchets ménagers, après la mise en décharge.
L'abandon de la mise en décharge comme mode de traitement ordinaire des déchets ménagers devrait renforcer le poids de l'incinération.
11/2003 - Quels sont les caractéristiques des plastiques environnementaux dégradables ?
Par Olivier de Beaurepaire CIBA Spécialités Chimiques
Cet édito aborde un sujet d’avenir.
Voici les réponses aux questions que nous avons posées à Olivier de Beaurepaire.
10/2003 - COMMENT ASSURER UNE BONNE GESTION DELEGUEE des DECHETS ?
Par Richard CLAPIES, consultant sécurité environnement
Objet :
L’externalisation consiste à confier la totalité d’une fonction ou d’un service de l’entreprise à un prestataire externe spécialisé pour une durée pluriannuelle.
L’externalisation implique un engagement contractuel clair et équilibré entre un donneur d’ordre et un prestataire.
La gestion déléguée des déchets consiste à sous traiter la fonction collecte et traitement des déchets banals et déchets industriels dangereux.
Ces déchets sont pris en charge par le prestataire à destination :
soit des centres de regroupement, soit des filières d’éliminations directement, ou de valorisations, en accord avec le donneur d’ordre.
9/2003 - PROJET de REVISION de DIRECTIVE des EMBALLAGES et DECHETS d’Emballages
Par Françoise GIRARDI, Délégué Général CSEMP SFP
L’emballage fait l’objet d’une directive européenne, directive 94/62/CE, dont les premiers objectifs de valorisation globale et de recyclage devaient être atteints au 1erjuillet 2001.
Ces objectifs sont en cours de révision tel que prévu initialement et sont actuellement en cour de procédure entre le Parlement européen, la Commission et le Conseil.
Le texte révisé est attendu pour fin 2003, début 2004.
7/2003 - Nouvelle présentation du portail / Nouvelles perspectives
Par Gérard IDE PRORECYCLAGE et Alexis BERNARD ALEAUR
Votre portail PRORECYCLAGE avait fait l'objet d'une refonte qui vous a été présentée lors du salon POLLUTEC en novembre 2002.
En perpétuelle évolution, le site se dote aujourd'hui de nouveaux contenus et d'une nouvelle ergonomie de navigation.
6/2003 - La valorisation des déchets - Un concept à mettre au clair sans délai
Par Hubert de Chefdebien, CNIM et Sophie Pottiez, FNADE
Sur le plan juridique le concept de valorisation d’un déchet est flou. Il n’y a pas de définition européenne, ce qui conduit à des interprétations variées et hasardeuses.
La FNADE s’est attelée à la mise au clair de cette notion de valorisation. Les grands axes de réflexions sont présentés ci-après. On observe ainsi trois niveaux d’appréciation de la valorisation.
5/2003 - En quoi consiste une étude de dépollution de sol et de sous sol ?
Par Antoine DUBRUJEAUD (Ecosyst)
Dans quelles conditions fait on une dépollution de sol et de sous sol ?
Quelle méthodologie doit on choisir ?
Connaître la destination du site
Assurer une recherche documentaire
Réaliser des sondages adaptés au site
Dimensionner les objectifs de dépollution et assurer un diagnostic approfondi
Le prix de dépollution d’un site pollué est lié à la spécificité de ce site
4/2003 - Les amendements "Métaleurop" au projet de loi relatif à la prévention des risques technologiques et naturels
Par Coralie Dupraz, juriste conseil à l'ACFCI-Pôle environnement et développement durable
La décision du groupe Métaleurop de fermer le site de Noyelles-Godault et le prononcé du jugement de mise en liquidation par le tribunal de Béthune ont jeté, à juste titre, une vague d'indignation devant l'ampleur des conséquences sociales, économiques et environnementales qui en découlent. Au delà de la catastrophe humaine et financière que constitue la disparition de la plus importante fonderie d'Europe pour une région déjà largement sinistrée, cette affaire pose le problème de la dépollution du site.
3/2003 - La BIODEGRADATION : Une filière bien adaptée pour le traitement des résidus pétroliers du PRESTIGE
Par Michel GENESCO TEGERYS consultant
Principe du procédé :
Le procédé de biodégradation développé par la société ANCOR consiste à faire consommer les contaminants organiques par des populations de micro-organismes (dénommées inoculum ou bactéries) de la flore endogène des matériaux à dépolluer.
Les contaminants organiques servent de sources de carbone et d'énergie à ces bactéries (inoculum) qui les transforment en gaz carbonique et en eau.
2/2003 - CONTRIBUTION TECHNIQUE de la DISTRIBUTION face aux DECHETS
Par l'association PERIFEM
PERIFEM est l'Association Technique du Commerce et de la Distribution. Elle regroupe la quasi-totalité du commerce généraliste, sous tous ses formats, ainsi que les commerces spécialisés et les gestionnaires/ promoteurs de centres commerciaux.
- Elle entretient une collaboration étroite
- avec la Fédération des Entreprises du Commerce et de la Distribution,
- la Fédération des Magasins de Bricolage
- l'Union du Commerce de Centre Ville.
1/2003 - Le calage d'emballage Eco innovant POPNAT
Par Société POPNAT Luc du MOUSTIER
La cale d'emballage est un matériau que l'on place entre le produit à transporter et le carton pour protéger le produit des aléas du voyage (vibration,chute).
Une fois le produit arrivé à destination (chez le consommateur final) le calage est en fin de vie il doit être valorisé et recyclé.
Le procédé éco innovant de type POPNAT
Ce produit est composé de billes d'amidon extrudé formant des éléments ‘absorbeurs' de choc et de vibration et de cellulose formant la structure souple du produit.
En effet seules les mousses sous forme d'alvéoles peuvent correctement constituer un filtre aux vibrations reçues par un produit lors d'un choc et absorber l'énergie destructrice résultant de ce choc.
Des essais ont été faits sur des emballages en verre protégés par une cale de type POPNAT ceux-ci résistent à un choc d'une hauteur de 1,5 mètres .
12/2002 - LA PYROLYSE-GAZEIFICATION A HAUTE TEMPERATURE
Par Michel GENESCO
Une nouvelle solution pour la valorisation et l'élimination de déchets industriels
La mise en place d'une nouvelle filière réellement novatrice pour traiter certains déchets dangereux s'avère particulièrement opportune et nécessaire, dans le contexte actuel qui a vu l'interruption de l'exploitation de Stocamines pour une durée indéterminée.