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SOMMAIRE

DEEE

DEEE: le rapport 2008 d’Eco-systèmes confirme la hausse de la collecte

Après EcoLogic, c’est au tour de l’éco-organisme Eco-systèmes de publier son rapport 2008. Lui aussi a rempli son objectif de collecte, fixé à 185.000 tonnes. Il les dépasse même, puisqu’en 2008, Eco-systèmes a collecté 192.808 t de DEEE; soit environ 80.000 t de plus qu’en 2007.
Auteur : Sonia Pignet - Journal de l'Environnement
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STOCKAGE / TRANSPORT

Publication de l’ordonnance sur les transferts de déchets

L’ordonnance présentée le 22 juillet en Conseil des ministres par la secrétaire d’Etat Chantal Jouanno (1) a été mise en ligne le 25. Elle modifie le Code de l’environnement pour permettre à la France de se mettre en conformité avec le règlement communautaire sur les transferts transfrontaliers de déchets.
Auteur : Sonia Pignet - Journal de l'Environnement
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Transferts illicites de déchets: la France édicte ses sanctions

Chantal Jouanno a présenté lors du Conseil des ministres d’hier une ordonnance relative aux mesures de police et aux sanctions applicables aux transferts transfrontaliers de déchets, régis par le règlement communautaire correspondant (1). La communication de la secrétaire d’Etat en charge de l’écologie a pour objectif de fixer le cadre législatif nécessaire à l’intervention des autorités françaises en cas de transfert illicite, notamment depuis la France, puisque le texte européen laisse le soin aux Etats membres d’édicter les sanctions applicables à ces transferts.
Auteur : Sonia Pignet - Journal de l'Environnement
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Trafic d’ordures entre l’Angleterre et le Brésil

L’Agence britannique de l’environnement a annoncé dimanche 19 juillet qu’elle lançait officiellement une enquête après la découverte dans deux ports du Brésil d’environ 80 conteneurs de déchets en provenance de Grande-Bretagne. Cela représente entre 1.000 et 1.400 tonnes, essentiellement des ordures ménagères. D’après l’agence de l’environnement brésilienne (Ibama), certains conteneurs seraient arrivés avec de fausses déclarations, indiquant qu’ils contenaient du plastique recyclable.
Auteur : Sonia Pignet - Journal de l'Environnement
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INFORMATIONS GÉNÉRALES

Désormais, les décharges de l’UE doivent être aux normes et moins utilisées

Dans une lettre adressée à tous les Etats membres, la Commission européenne leur a rappelé que le 16 juillet dernier correspondait à l’échéance pour la mise en conformité avec les règles communautaires des décharges implantées sur leurs territoires. A part la Bulgarie, la Pologne et la Roumanie qui ont obtenu des prorogations, tous les autres Etats de l’Union sont concernés. Ils ont eu 8 ans pour faire en sorte que les décharges exploitées avant l’introduction de la directive les concernant répondent à ces nouvelles exigences.

Auteur : Sonia Pignet - Journal de l'Environnement
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Déchets militaires: 275.000 tonnes à traiter

Le 2 juillet dernier s’est tenue la troisième et dernière conférence du cycle Défense et environnement, organisé par le bureau d’études 3BConseils. Militaires, associations de défense de l’environnement et pouvoirs publics ont notamment débattu sur les progrès à accomplir en matière de traitement des déchets d’armement. Une synthèse des discussions est remise cette semaine au ministre de la Défense.
Auteur : Sonia Pignet - Journal de l'Environnement
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Pneus usagés: Recyvalor entame son 7e chantier d’évacuation

Recyvalor s’est attaqué le 21 juillet à son 7e chantier d’évacuation de pneus usagés, indique l’association dans un communiqué du 23 juillet. Le gisement de pneus du site de Roye (Haute-Saône), situé à proximité d’habitations et de deux zones naturelles sensibles, est estimé à 550 tonnes, soit l’équivalent de 76.600 pneus tourisme. Ils devraient être évacués en 15 jours.
Auteur : Victor Roux-Goeken - Journal de l'Environnement
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La TGAP Déchets serait efficace pour encourager le recyclage

Dans une note de synthèse sur la rénovation de la taxe sur les déchets ménagers publiée hier, le Commissariat général au développement durable (CGDD) fait le point sur la réforme de la Taxe générale sur les activités polluantes (TGAP) Déchets, telle que décrite dans la loi de finances 2009.

Auteur : Sonia Pignet - Journal de l'Environnement
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