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La collecte des piles usagées est insuffisante |
En France la collecte des piles usagées et des accumulateurs atteignait à peine 3000 t en 2001 selon les chiffres communiqués par l’Observatoire des piles et accumulateurs mis en place par les autorités françaises. Le tonnage mis sur le marché des consommateurs la même année s’élevait à près de 22 000 t. Un constat qui consterne les membres du Syndicat français des recycleurs d’accumulateurs et de piles (Sfrap) dont les installations se trouvent sous exploitées alors qu’une directive européenne impose depuis 1991 la collecte et le recyclage des piles et accumulateurs contenant des substances dangereuses et que le décret qui traduit cette obligation en droit français impose la collecte et le recyclage de tous les types de piles et accumulateurs professionnels ou grand public est en vigueur depuis le 12 mai 1999.
Le syndicat en appelle aux metteurs sur le marché et aux pouvoirs publics pour le développement de programmes de communication ambitieux sur le lieu de vente ou dans les média audiovisuels pour inciter les citoyens consommateurs à accomplir le geste civique consistant à apporter leurs piles usagées aux points de collecte des distributeurs ou des collectivités locales.
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Les chambres des métiers aident les petites entreprises |
L'opération « garages propres » a été transposée en 2002 dans le Finistère où elle a remporté l'adhésion de 57 professionnels. Ils viennent s'ajouter aux 45 adhérents du Morbihan, aux 75 d'Ille-et-Vilaine, et aux 102 des Côtes-d'Armor où l'opération a été lancée en 2000 avec le concours de l'Ademe, de l'Agence de l'eau, de l'Europe, de l'État, de la Région et des organisations professionnelles comme le CNPA et la FNA. Ce programme initié par la chambre régionale de métiers, s'adresse principalement aux petites structures comptant en moyenne quatre à cinq salariés, garagistes indépendants ou agents. L’opération s’appuie sur le réseau de collecte de deux entreprises qui permet d’optimiser les frais, Rolland Technologie Environnement à Brest et Ludovic Le Gall de St Brieuc. Elles prennent en charge les produits dangereux (batteries, huiles, solvants, liquides de refroidissement…), ainsi que les encombrants (pneus, pare-chocs, pare-brises).
La chambre de métiers du Finistère compte engager une action auprès des artisans photographes et des pressings pour la récupération des bains usagers.
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Reprise des DEEE : retours d’expérience européens |
Avant même l'adoption de la directive européenne sur les déchets d'équipements électriques et électroniques (DEEE) qui obligera les fabricants, importateurs et metteurs en marché à assurer leur reprise, plusieurs pays européens ont mis en place des filières de retour des DEEE pas les consommateurs.
La Norvège, les Pays Bas et la Suisse ont déjà imposé le retour gratuit des appareils usagés depuis plusieurs années. La Belgique et la Suède ont suivi en juillet 2001.
Les risques des consortiums
Les systèmes établis en Belgique (Recupel), aux Pays Bas (NVMP), en Norvège (Elektronikretur and Hvitevaretur), en Suède (El-Kretsen), et en Suisse (Swico) différent dans la répartition des coûts entre fabricants, dans leur organisation, mais avant tout dans le degré d'externalisation de leurs activités.
Alors qu'aux Pays Bas, NMVP a presque entièrement assigné la mise en _uvre du système de collecte à des sous-traitants, la plupart des consortiums gèrent les retours quasi intégralement (administration, reporting, finance, guichet consommateur, gestion des clients), ne sous-traitant que les activités de transport et de traitement.
Aux Pays Bas, les sous-traitants commandités par l'industrie des TIC facturent leurs coûts directement aux fabricants selon un barème agréé par tous. En revanche, dans les autres pays, les coûts de reprise sont assumés directement par les consortiums qui se trouvent dans l_obligation de mettre en place une gestion financière (en interne ou sous-traitée) d'autant plus lourde que les déclarations des fabricants doivent être vérifiées et les tarifs de reprise ajustés périodiquement, en fonction des coûts et des prévisions de ventes de nouveaux produits (comme dans le cas des organismes qui facturent à des tarifs fixes par catégorie d'équipements).
Par ailleurs, ces organismes accumulent souvent des provisions considérables pour reprendre gratuitement des équipement pendant plusieurs mois, voire plusieurs années. Outreque ces fonds seraient plus utiles dans les entreprises, il est aussi important de noter que les consortiums utilisent cette manne pour gagner leur indépendance des fabricants pour lesquels ils sont censés organiser la reprise des DEEE à bas coûts.
Selon Klaus Hieronymi, directeur environnement de Hewlett Packard Europe, les coûts relatifs (en relation avec les ventes respectives) pour la prise en charge des DEEE de Hewlett Packard sont 18 fois plus élevés chez le consortium le plus coûteux que dans les systèmes hollandais et suédois.
Selon lui, pour atteindre le coût le plus bas dans les 5 grands pays (Allemagne, France, Royaume Uni, Italie, Espagne), Il suffirait d'assigner toutes les fonctions essentielles aux récupérateurs et aux compagnies logistiques, comme au Pays Bas ou en Suisse. Ces entreprises sont en concurrence permanente et sont de ce fait concernées par la recherche des coûts les plus bas.
Pour ces raisons, l'industrie des PEE norvégienne a récemment changé le modèle de répartition des coûts de son système de reprise, ce qui a permis à HP de réaliser une économie de 35 %.
Concurrence
De nombreuses compagnies ont connu des expériences négatives avec des systèmes en situation de monopole, légal ou de fait. Quelle que soit la structure établie, il vaut néanmoins mieux que l'alternative pour les fabricants ne soit pas uniquement théorique. Une façon d'assurer au moins partiellement une concurrence pourrait consister à donner la possibilité aux fabricants de gérer eux mêmes le traitement, recyclage ou élimination de leurs DEEE. Les fabricants financeraient la logistique à concurrence de leur part de marché et contracteraient avec le récupérateur de leur choix pour collecter le montant de DEEE dont ils sont responsables.
Avec un tel modèle, le fabricant ne serait facturé par le consortium pour le ramassage et le pré-traitement que sur la base de sa part de marché. Le coût de recyclage et d'élimination serait négocié entre le récupérateur et un fabricant directement.
Par un recours permanent à la sous-traitance, la concurrence serait ainsi garantie sur le territoire, excluant tout problème légal de monopole, et surtout, les coûts seraient maintenus au plus bas.
Les fabricants pourraient utiliser la concurrence entre les récupérateurs et fusionner les flux en provenance de leurs points de reprise et de leurs autres activités (B2B, déchets de production) pour atteindre les coûts les plus bas possibles. Une telle structure soutiendrait la diversité sur le marché des récupérateurs et donnerait une chance aux PME. Les entreprises plus petites pourraient mettre en commun leurs obligations de retour pour atteindre une masse critique et ainsi abaisser leurs coûts de traitement et de recyclage. Un tel système permettrait aussi aux multinationales du secteur d_accumuler leurs retours à travers l_Europe et de négocier de bien meilleurs prix avec les récupérateurs, qui agissent de plus en plus à un niveau européen.
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Réglementation |
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Révision des objectifs de recyclage de la directive emballages |
Selon l’accord politique du Conseil “environnement” de l’Union européenne, la date du 31 décembre 2008 a été fixée comme échéance générale à laquelle doivent avoir été prises les mesures nécessaires pour atteindre les objectifs nouveaux de valorisation et de recyclage fixés par la prochaine révision de la directive 94/62/CE relative aux emballages et aux déchets d'emballage; cette date est assortie d'un délai supplémentaire de quatre ans pour la Grèce, l'Irlande et la Portugal compte tenu de leur situation particulière;
L’objectif minimal de recyclage est fixé à 55 % et l’objectif maximal de recyclage à 80 % en poids des déchets d'emballages. L’objectif minimal de valorisation est arrêté à 60 % en poids d'emballages et aucun objectif maximal n’est prévu pour la valorisation.
Des objectifs minimaux ont été fixés pour le recyclage des matériaux spécifiques contenus dans les déchets d'emballage: 60 % pour le verre; 60 % pour le papier et le carton; 50 % pour les métaux; 22,5 % pour les plastiques, compte tenu exclusivement des matériaux qui sont recyclés sous forme de plastiques; et 15 % pour le bois.
Le Parlement qui avait voté en première lecture des minimas plus élevés (65 % pour le recyclage) et souhaité que les objectifs soient atteints en 2006 aura à se prononcer sur la proposition de révision courant 2003.
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Valorisation des Refiom |
Le récent durcissement des normes d'émissions (arrêtés du 20 septembre 2002) devrait conduire, avec notamment l'abaissement du seuil pour les poussières, à des travaux d'amélioration du captage des poussières et gaz, dont notamment les dioxines et furannes, sur un grand nombre d'incinérateurs. Dans ce contexte, les traitements secs (à la chaux ou au bicarbonate) sont mieux adaptés pour le respect des normes sur le plan technico-économique, et l'on peut s'attendre à ce qu'ils se généralisent sur les nouvelles unités. Or ces traitements conduisent à une production de Refiom plus importante que les traitements humides.
Parallèlement, on peut s'attendre à une poursuite de l'augmentation du coût de la tonne de Refiom stabilisé mise en décharge de classe1. Cette augmentation du volume de Refiom à éliminer et le coût toujours croissant de la tonne stabilisée mise en décharge de classe 1 (actuellement voisin de 280 €/t) pourrait conduire un certain nombre de maîtres d'ouvrage à s'intéresser aux possibilités de valorisation des Refiom, par vitrification ou recyclage des produits sodiques, les deux seules filières actuellement sur le marché.
Pour l'heure, le développement de la vitrification en France est encore handicapé par deux problèmes : son coût reste élevé, et aucune réglementation ne permet encore de généraliser la valorisation des vitrifiats. Concrètement, ils sont pour l'instant toujours considérés comme des déchets inertes, utilisables en tant que tels et sous la responsabilité de leur producteur. L'unique référence en France réalisée à Cenon par Europlasma, est une unité expérimentale d'une capacité de 7 t/j (2400 t/an) et fonctionne depuis juin 2000 en continu, pour un coût supplémentaire de 2 € par tonne d'ordures ménagères incinérées. Selon son constructeur, ce surcoût pourrait devenir négatif pour des unités de capacité de 20 t/j.
Deux autres unités sont néanmoins projetées : à Bègles, toujours pour la communauté urbaine de Bordeaux et à Saint Ouen, pour le Syctom de l'agglomération parisienne. Dans le premier cas, aucune décision administrative n'est encore intervenue. Le projet de Saint Ouen a en revanche fait l'objet d'un premier appel d'offre qui a été annulé en octobre dernier pour vice de procédure. Un nouvel appel d'offre devrait être lancé, dont on ne connaîtra les résultats au plus tôt que fin 2003.
La valorisation des produits sodiques est de son côté depuis peu disponible, pour les UIOM dont l'épuration des fumées s'effectue par traitement sec au moyen de bicarbonate de sodium.
Le procédé développé par la société Resolest, filiale de Solvay et de Sita, permet de récupérer la fraction soluble de ces résidus qui est essentiellement composée de sels produits lors de la neutralisation des fumées acides par le bicarbonate, et de valoriser ceux-ci en soudière. Globalement et en tenant compte de la présence de cendres non recyclables dans les résidus, le taux de valorisation peut atteindre 90% pour les résidus obtenus lorsque deux filtres sont mis en oeuvre sur les sites d'incinération et 50% dans le cas d'une seule filtration.
Le nouveau centre de traitement est situé en Lorraine à Rosières Aux Salines à proximité de la soudière Solvay de Dombasle, Le site emploie une dizaine de personnes et sa mise en place a nécessité un investissement de près de 10 M€. Les premiers lots ont été traités en Septembre 2002, et la mise en service industrielle a débuté en décembre. La capacité de l'usine atteint 50 000 tonnes/an pour les Refiom, ce qui correspond à 2 500 000 tonnes d'ordures ménagères incinérées. Du fait de sa situation géographique, l'usine desservira le quart nord-est de la France et pourra aussi éventuellement intéresser la Suisse.
Tandis que l'épuration classique des fumées des incinérateurs d'ordures ménagères conduit à la mise en décharge de 41 Kg (procédé sec) ou 24 kg (procédé humide) de résidus par tonne d'ordures ménagères incinérées (avant stabilisation), le traitement par Resolest peut permettre de n'obtenir que 4 Kg de déchets ultimes stabilisés par tonne d'ordures ménagères. Cette diminution du stockage des déchets s'accompagne d'une valorisation matière de 40 Kg de saumure contenant environ 10 Kg de sels. Le coût du traitement pourra varier en fonction de la qualité et de la quantité des Refiom mais devrait être légèrement inférieur à celui de la mise en décharge (environ 270 €/t), avec en outre l'avantage de ne régler la TGAP que sur la partie mise en décharge.
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Structures |
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Nouveau président au Sfrap |
Le Syndicat français des recycleurs d’accumulateurs et de piles a porté à sa présidence Patrick de Metz, directeur du pôle valorisation de Sarp Industries/Onyx. Bertrand Schutz (Citron) et Hugues Levasseur (Tredi/Séché) sont vice-présidents du syndicat alors que Franck Desgranges, ( MBM ) est trésorier.
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Succession à la tête du Sypred |
Etienne Denis, président de Sedibex et de Sterience, a été nommé président du Syndicat français des industries du traitement des déchets dangereux (Sypred). Le nouveau président succède à Bertrand Gontard, fondateur de Sarp Industries qui conserve un siège au bureau du syndicat et une place définitive dans les annales du traitement des déchets dangereux dont il est considéré comme l’inventeur et le développeur. Pascal Gauthier (Sarp Industries) et Philippe Leblanc (Séché Environnement) sont vice-présidents.
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Entreprises |
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Paprec triera les déchets parisiens |
Le groupe Paprec a emporté l‘appel d’offres lancé par la ville de Paris et le Syctom (syndicat mixte central de traitement des ordures ménagères) concernant le tri des déchets de 92 communes de la région parisienne et de Paris intra-muros. Paprec estime à 12 M€ ce marché annuel de tri de 20 000 t de déchets spécifiques tels que magazines et journaux, bouteilles et boites de conserve. Paprec sous l’impulsion de Jean Luc Petithuguenin a réalisé 150 M€ de chiffre d’affaires en 2001 sur le marché de la collecte et du tri, du recyclage et de la transformation des déchets, soit 75 % sur le segment des papiers, plastiques et bois, 15 % sur celui des papiers dégriffés et 10 % sur le segment des déchets industriels banals et gravas.
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Succès d’Onyx dans la capitale anglaise |
En se voyant confirmer en quelques semaines le rôle d’opérateur de la gestion des déchets et de la propreté urbaine de l’arrondissement de Westminster et le gain du contrat de l’arrondissement de Camden au centre de Londres pour les mêmes activités, Onyx, la division propreté de Vivendi Environnement, qui opère déjà sur l’arrondissement de Bromley prendra pendant 7 ans une place plus significative sur le marché de la capitale du Royaume Uni. Un des enjeux de ces contrats qui ont pris effet le 1er janvier 2003 concerne le lancement et le développement de la collecte sélective et le recyclage des déchets. L’arrondissement de Westminster qui accueille 200 000 habitants et 1 million de visiteurs par jour confirmera son rôle naturel de vitrine du savoir-faire d’Onyx. Compte tenu du caractère prestigieux et touristique de cet arrondissement, Onyx a proposé une prestation sur mesure qui permet d’assurer des services non-stop (7 jours sur 7 et 24 h/24) et aménageables lors des événements majeurs. L’entreprise met notamment en place la collecte sélective avec une flotte de véhicules de collecte modernes bi-compartimentés avec GPS et système de pesage embarqué et prend en charge une vaste campagne de sensibilisation au recyclage auprès des résidents. Les balayeurs seront montés sur des engins de nettoyage urbain électriques uniques en Angleterre et seront formés pour participer au tri et au recyclage des déchets pendant leur service.
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Emplois |
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La dynamique emploi de la gestion des déchets |
Le segment d’activité “Élimination et traitement des autres déchets” codifié 900C dans la nomenclature des activités française a été le plus grand créateur d’emplois salarié des activités environnementales des années 1993 à 2000. Ce segment s’est avéré suffisamment dynamique pour que l’ensemble de ces activités environnementales connaissent une croissance supérieure à la moyenne des autres secteurs économiques français. Sur une base 100 en 1993, ce segment d’activité atteignait presque 250 après 7 ans de croissance continue. D ‘après les chiffres provenant de l’Unedic les segments “enlèvement et traitement des ordures ménagères”, “récupération de matières non métalliques recyclables” et récupération de matières métalliques recyclables” ont également progressés mais plus modérément.
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Procédés |
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Ecomelt : traitement de déchets sans résidus |
Le procédé de traitement thermo-chimique de déchets Ecomelt dont la société américaine Volcano Partners LLC, basée en Floride, exploite une licence a été développé par l'Institut américain des Technologies du Gaz avec le soutien de l'EPA (Environmental Protection Agency). Il permet le traitement des déchets dangereux ou banals (DIS, DIB ou OM). Dans le procédé les déchets sont introduits sans prétraitement dans un four en excès d’air, avec des silicates. La température de combustion de 1400°C assure la destruction totale des composés organiques, y compris les dioxines et furannes. Les matières minérales sont ensuite brutalement refroidies à l’eau, et solidifiées sous forme de « vermicelles » baptisés Ecomelt. Ce résidu final pourra servir de charge pour la fabrication de ciment ou de tuiles, ou être utilisé en couche de remblai routier.
La chaleur des gaz est récupérée pour la production de vapeur et / ou d’électricité. Une unité de 100 000 t/an peut générer environ 100 000 MWh électriques. Les fumées sont ensuite lavées en respect des normes d’émission locales. Les résidus du lavage sont ensuite réintroduits dans le four, d’où l’absence totale de résidus ultimes après traitement.
Cinq projets d’usines sont actuellement en cours d’études aux États Unis, au Brésil et à Taiwan. Pour Robert Endacott, Pdg de Volcano Partners, cette technologie pourra se révéler compétitive par rapport à l’incinération classique, car elle apporte une solution complète au traitement des déchets. Il reste néanmoins à la société américaine à faire valider l’Ecomelt en tant que produit en Europe et attendre en France que soit publiée la nouvelle réglementation sur les résidus de procédés thermiques.
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Auteurs : Olivier Guichardaz - Bruno Mortgat - Louis Peyret - Dorothèe Laperche |
